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Numéro : XNJR284  
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Nom du déposant :  de Sauverzac jean-Loup
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Titre ou URL du document déposé : 
http://www.architecture-photo-sauverzac.book.fr
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Sauverzac-photo-archi, Ce site contient des photos d'architecture, d'urbanisme et d'environnement. L'utilisation frauduleuse de ces photos entraîne des poursuites de la part de l'auteur, J-L de Sauverzac comme des propriétaires et ayant-droits des monuments ou lieux photographiés.

Date et heure du dépôt :  27-04-2008 à 21:15   
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Fait à Paris le 27-04-2008   -   Le directeur de la publication G.E.E. :
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